Cette page explique quelles données personnelles les sites Architheque (architheque.eu, atlas.architheque.eu, agenda.architheque.eu, annuaire.architheque.eu) traitent, pourquoi, combien de temps, et comment exercer vos droits. Le responsable du traitement est Sophia Amrouche EI, Architheque (voir les mentions légales). Contact : contact@architheque.eu.

Les données traitées

Votre compte

Adresse e-mail, prénom, nom, ville, mot de passe (enregistré chiffré : personne ne peut le lire), date de création et de dernière connexion. Pour les architectes : numéro d'inscription à l'Ordre et agence, vérifiés auprès du tableau public de l'Ordre des architectes.

Base légale : l'exécution du contrat (les CGU), et pour la vérification d'architecte notre intérêt légitime à garantir les qualifications affichées.

Votre abonnement et vos paiements

Modules choisis, rythme, dates, montants, état des paiements et remboursements, et, pour vous la montrer, la marque, les quatre derniers chiffres et la date d'expiration de votre carte. Le numéro complet de la carte est saisi et conservé uniquement par PayPlug.

Base légale : l'exécution du contrat (les CGV) et nos obligations comptables.

La newsletter

Votre choix de la recevoir par e-mail, la trace de chaque envoi (date, réussite ou échec), et les commentaires que vous publiez dans les discussions.

Base légale : votre consentement pour l'envoi par e-mail, retirable à tout moment (lien dans chaque e-mail, ou depuis votre compte) ; le contrat pour les discussions.

Atlas, Agenda et Annuaire

Vos favoris, dossiers et itinéraires de l'Atlas ; les projets que vous proposez ; vos inscriptions et les événements que vous publiez sur l'Agenda ; votre fiche professionnelle sur l'Annuaire. Une partie est gardée dans votre navigateur, le reste avec votre compte. Les adresses que vous saisissez pour un itinéraire sont transmises aux services de calcul de trajet, sans votre nom ni votre e-mail.

Base légale : l'exécution du contrat.

Mesure d'audience et sécurité

L'Annuaire compte, de façon anonyme, les pages vues et les recherches faites, à l'aide d'un identifiant tiré au hasard et oublié à la fermeture de l'onglet : ni nom, ni e-mail, ni adresse IP. Notre hébergeur enregistre par ailleurs les accès techniques (adresse IP, page, date) pour la sécurité des sites. Les actions faites par l'équipe d'administration sur un compte sont notées dans un journal.

Base légale : notre intérêt légitime à améliorer et sécuriser les sites.

Qui reçoit ces données

Vos données ne sont ni vendues ni louées. Seules les personnes chargées de l'administration des sites y ont accès, dans la limite de leurs fonctions. Elles sont confiées aux prestataires techniques suivants, qui les traitent pour notre compte :

  • Supabase (comptes et base de données), région : Union européenne (Irlande, eu-west-1) ;
  • Vercel (hébergement des sites), États-Unis ;
  • PayPlug (paiement par carte), France ;
  • Brevo (envoi des e-mails et de la newsletter), France ;
  • MapTiler (fonds de carte, qui reçoit l'adresse IP de votre navigateur), Suisse ;
  • HERE Technologies (Pays-Bas) et Google (États-Unis), pour la recherche de lieux et le calcul des trajets.

Les transferts hors de l'Union européenne sont encadrés par le cadre de protection des données UE–États-Unis ou par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ; la Suisse bénéficie d'une décision d'adéquation.

Combien de temps

  • Compte et contenus : jusqu'à la suppression du compte, que vous pouvez faire à tout moment depuis votre compte.
  • Paiements : les informations de facturation sont conservées dix ans, comme l'exige le Code de commerce, même après la suppression du compte.
  • Envois de la newsletter et journal d'administration : supprimés avec le compte.
  • Mesure d'audience : données anonymes, conservées sous forme statistique.

Cookies et stockage dans le navigateur

Les sites n'utilisent ni cookie publicitaire, ni traceur de réseau social, ni outil de mesure tiers. Ils n'utilisent que ce qui est nécessaire à leur fonctionnement, qui ne demande pas votre consentement :

  • le cookie de session, qui vous garde connecté·e d'un site Architheque à l'autre ;
  • le stockage local du navigateur, pour vos favoris, itinéraires et préférences, et l'identifiant de visite anonyme de l'Annuaire décrit plus haut.

Vos droits

Vous pouvez accéder à vos données, les faire rectifier ou effacer, en limiter le traitement, vous y opposer, en recevoir une copie dans un format lisible (portabilité), et définir ce qu'elles deviennent après votre décès. La plupart se font directement depuis votre compte (informations, newsletter, suppression). Pour le reste, écrivez à contact@architheque.eu : nous répondons sous un mois.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).